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Marques déposées par monsieur Jean Michel Armand MOUEIX
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CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE
Monsieur Jean Michel Armand MOUEIX

Numéro de dépôt :
1674850
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2008
CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE de Jean Michel Armand MOUEIX

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE

Déposée le 8 août 1988 par monsieur Jean Michel Armand MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Michel Armand MOUEIX domicilié(e) Chemin du Casse, 35000 LIBOURNE (dossier no 2115510) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2115510) - France.

La marque CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-JEAN- FAURE est expirée depuis le 8 août 2008.

Jean Michel Armand MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CLOS TOULIFAUT POMEROL , CLOS LA FLEUR FIGEAC Saint-Emilion


Monsieur Jean Michel Armand MOUEIX - Chemin du Casse, 35000 LIBOURNE (dossier no 2115510) - France


NOVAMARK - (dossier no 2115510) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115510 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Jean-Faure